BATIMODULE
Présentation de la marque BATIMODULE
Déposée le 2 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL-PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATIMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BATIMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATIMODULE est expirée depuis le 2 juillet 1990.
CHATEL-PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057